PPR LARUNS (64DDTM20120015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS (64320) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66119400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de la commune de Soubise soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 65936300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Soubise et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CETTE-EYGUN (64185) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65422100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OLORON-SAINTE-MARIE (64422) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64926800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL – secteur aval Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64917500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPR ARUDY (64DDTM20020002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arudy (64062) département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64525600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 64130100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé par arrêté préfectoral du30/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de St-Pardoult en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 63823100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Pardoult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
Schéma de cohérence territoriale du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63722100La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPR ITXASSOU (64DDTM20160009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Itxassou (64279) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63520000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR BALIROS (64DDTM20000003) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Baliros (64091), département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63219900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Arbus - 64037 - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62720300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62629100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouffiac et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/03/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Plan de prévention des risques naturels AZERGUES Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62923300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62523000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Berneuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/03/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) - Cours d'eau - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 62510900Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE).
PPR LAGOS (64DDTM20050007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lagos (64302) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62522600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62020000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN risque submersion marine de la commune de Mornac-sur-Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61120200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K23000L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notam…
