PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60824500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vervant et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 249000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60624700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdolent et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPR SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64DDTM20060003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60523200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60222500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présen…
PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USTARITZ (64547) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60121900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 60024400Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) dans le cadre de la conditionnalité, définis par…
PPR GAN (64DDTM20050004) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gan (64230) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59618600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR IDRON (64DDTM19970016) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Idron (64269) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59523200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait-gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 7 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5983100Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait/Gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne. Les phénomènes de retrait et de gonflement de certains sols argileux ont été observés depuis lon…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) - Actions prioritaires - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5873300Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement).
Espaces bâtis 2005 du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58519400Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant…
PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE - 64439 - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58322400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57825900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salignac-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57224400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Vaize et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPR LEE (révision) (64DDTM20180001) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lée (64329) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57121600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 56921300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Courcelles et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 56729200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dompierre-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 55731900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du18/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORTHEZ (64430) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55621700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
