Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6052300Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de la nouvelle commune ainsi que le nouveau code INSEE.
Fichiers des voies de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69800Dans le cadre de l'exploitation de son Système d'Information Géographique, sur base des produits Intergraph (Hexagon AB), la Mission SIG de Lorient Agglomération a souhaité finaliser la mise en place…
Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6002600Délimitation des zones géographiques pertinentes pour l'organisation et la coordination des politiques de mobilité (transports en commun, covoiturage, vélo, etc.) par la Région et les intercommunalit…
Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Proposition de la Chambre d'agriculture DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61000L'article 54 de la loi relative à l’accélération de la production d'énergies renouvelables du 10 mars 2023, dite APER, a défini les conditions de développement de l’agrivoltaïsme et du photovoltaïque…
Recensement de la population en Bretagne - Logement Région Bretagne Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5885700La donnée fournit des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons, appartements. Cette donnée est disponible pour…
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le Conseil international …
Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5832200Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne.
Risques - Inventaire des mouvements de terrain à Lavardin Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 26000Inventaire des mouvements de terrain à Lavardin
Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ensemble des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges du Nord et communes lim…
Données essentielles commande publique 2024 DECPUniversité Paris sciences et lettres Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K5700L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publ…
zone soumise à contrainte environnementale Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61900L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51100Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour …
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K37100Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55100Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; La charte d'un Parc naturel régional est le contrat qui concrétise le p…
Document d'urbanisme de la commune de Lorient Lorient Agglomération Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K30400Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juil…
Recensement de la population en Bretagne - Emploi et population active Région Bretagne Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5424300La donnée fournit des résultats sur le nombre d'emploi au lieu de travail et la répartition des emplois selon le secteur d'activité. Cette donnée est disponible pour l'ensemble de la région Bretagne …
Aires de retournement présentes sur canaux gérés par la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5381800Emplacement des aires de retournement présentes sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne. Ces aires permettent aux embarcations de faire demi-tour.
Zonage réglementaire des PPRN Inondation en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76000Zonage réglementaire des PPRN Inondation en vigueur dans le département de Lot-et-Garonne. Le plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRi ou PPRNi) est un document de planification qu…
Groupes d'action locale pêche et aquaculture 2023-2027 - Normandie Région Normandie Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K12700Les périmètres des groupes d'action locale pêche et aquaculture LEADER en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte Couche créée pour les besoins …
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges du Nord e…
