PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47610400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoi…
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 47621200Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Liffré Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47628800Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47531310La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CHATEAU-VERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47522500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 47526200Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 20 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 47410300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à j…
Plan de prévention des risques de mouvements de terrain de Granville DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47421500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Secteurs du Plan Local d'Urbannisme de Barjouville (INSEE 28024), révisé le 25/09/2014, en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 47425400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4748800Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Préchac approuvé le 19/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 474000Numérisation vectorielle du PPRN de Préchac (65371). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 47420100Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : communes de l'aire du SCOT rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en app…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPR Inondation de Lèves à Mévoisin, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 47421700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Empreinte_sonore_2012 DDTM Manche Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 47333600Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Côte Ouest Centre Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47230600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 472000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
L_Parcelle_DC79 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4715000Ces parcelles agricoles réputées incultes ou non exploitées depuis plus de 10 ans, s'ajoutent au document-cadre sans être cartographiés, les terrains listés à l’article R.111-58 du Code de l’urbanism…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47032300Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LABATUT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47013100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-PAUL-DE-JARRAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47023300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
