Inventaire du patrimoine géologique en Auvergne-Rhône-Alpes - Points de vue DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5024400Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65039500Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Plan local d'urbanisme de la commune de Senarpont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65027200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réserves Naturelles Volontaires (RNV) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3344500Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par a…
Périmètre de protection des monuments historiques Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23800Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
PPRI Sausseron (Enjeux ponctuels) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 6 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 8852490028/10/2014 : Publication GIBase
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64630800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6459700Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64229800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Sites axe Rhône-Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (22 %) 493000Localisation des sites industriel, économique et logistique sur l'axe Rhône-Saône
PPRI Epte (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 28 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 86654100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63425200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
emprise_irpg_cvl_public DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26500emprise\_irpg\_cvl\_public
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3263800Liste des Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire - en région Pays de la Loire. Un PCET est un projet t…
Emprise des hauteurs de submersion sur le val de Tours DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45400PHEC\_Tours\_emprise
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
PPRI Presles (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86153900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 63127900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Mouvement de terrain (PPRMT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 62924700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
