Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 38917100La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – Chauffailles Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 38917800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38811500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de…
Empreinte sonore 2024 DDTM Manche Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 387000Empreinte sonore 2024 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie (classement de 1 à 5) La réglementation française impose, par l’arrêté du…
Secteurs bâtis en 2000 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 38620100Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3868000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Estarvielle du 29/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 385000Numérisation vectorielle du POS d'Estarvielle (65171), actualisée en février 2016. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Uti…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 38510300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère e…
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018 DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 38418400COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Villefranque approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 381000Numérisation vectorielle du PPRN de Villefranque (65472). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3815100Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'ENGOMER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38019100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3804100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3793500PT2\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en a…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Talazac, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 379000PPRN de Talazac, approuvé le 25/07/2014 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volca…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 DDTM Manche Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3784300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3782200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
Zone d'aléa du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 37818700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 37610500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 -…
PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°4 27/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 37611700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Modification N°4 approuvée le 27/02/2017 – caractère exécutoire l…
