Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 49524200Perimetre\_SAGE\_Alsace\_ESO\_arrete
Zone humide linéaire Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 6 juil. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 48720500Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K52100Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
N_COURS_EAU_L_039_29062022 DDT Jura Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60100Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017) DDT Jura Mis à jour le 14 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avri…
Emprise courante des zones complètement cartographiées Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6959100Emprise des zones où l'inventaire a été réalisé de manière complète par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Cette couche permet de suivre l'avancement …
Zone humide surfacique Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 14 janv. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 45820900X\_ZONE\_HUMIDE\_ZINF\_S\_067
2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 18 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K69600UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Zones humides ponctuelles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 67127500La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025) DDT Jura Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28800Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2…
N_COURS_EAU_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37600Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour…
Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 6 juin 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 63428100Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17…
Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse du SDAGE 2009-2015 DREAL Grand Est Mis à jour le 21 sept. 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 63329600Le lot de données contient le périmètre des Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse. Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorrai…
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020) DDT Jura Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27000Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 202…
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019) DDT Jura Mis à jour le 30 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 94026200Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 201…
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021) DDT Jura Mis à jour le 1 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93843300Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet…
Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018) DDT Jura Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74624400Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 nove…
Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K33300La mise en place de ZAES dans le département du Finistère a pour objectif d'accélérer la restauration de la qualité bactériologique de l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle …
Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 70732900Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté pr…
