Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 221200Mise à jour 2022-11-02. Localisation des bâtiments de l’État en région Bretagne correspondant aux critères suivants : Nature des occupants: Etat; Multioccupants Ministère occupant: tous sauf le MI…
Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 1941600Mise à jour 2022-11-14. Disposer des parcelles susceptibles d’accueillir du photovoltaïque en région Bretagne Foncier public propriété Etat mobilisable en première approche pour de l’implantation de …
Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 : maquette financière Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1961100Apparu en 1984, parallèlement aux lois de décentralisation qui ont institué la Région en Collectivité territoriale, le Contrat de Plan Etat-Région (CPER) est un programme pluriannuel de projets struc…
PLF 2014 - Budget général (BG) par destination (mission/programme/action/titre) Mohammed Adnène TROJETTEMis à jour le 2 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K84522Croisement de plusieurs fichiers déjà présents sur data.gouv.fr
Etat des lignes de métro du réseau STAR en temps réel STAR Mis à jour le 27 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K10Etat des lignes de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.
Etat des équipements des stations de métro du réseau STAR en temps réel STAR Mis à jour le 27 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K10Etat des équipements des stations de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.
Inventaire immobilier Etat ds CD76 20181213 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l’État est propriétaire et occupant en Seine-Maritime. L’État recense et valorise chaque année…
Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel STAR Mis à jour le 27 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Etat des stations de métro du réseau STAR en temps réel, permettant de connaître leur ouverture.
Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 10000Le précédent Contrat de Plan conclu entre l’Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur était convenu pour la période 2015 - 2020. \* En octobre 2019, l’État et les collectivités territoriales ont e…
Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015 DELETED DELETEDMis à jour le 23 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K16300Ce fichier consolide les fichiers transmis annuellement entre 2011 et 2015 par le Ministère de l'Economie et des Finances sur les subventions publiques des associations. Il contient : l'année de la …
Budgets de l'enseignement scolaire, de la recherche et enseignement supérieur, et de l'État Épicycle Mis à jour le 23 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K10600Crédits exécutés de la mission interministérielle "Enseignement scolaire" (MIES), de la mission interministérielle "Recherche et enseignement supérieur" (MIRES), et budget de l'État en millions d'eur…
