Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56600Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation DDTM Finistère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espace…
Communes constitutives du périmètre du PPR Littoral du Bessin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59736200Ce jeu de donnees liste les communes qui constituent le perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral du Bessin. Ce perimetre est defini a l'echelle du territoire des communes listees pa…
Communes littorales et estuariennes du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 19 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31700Communes littorales et estuariennes au titre de l’Article R321-1 du code de l’environnement. Par décret 2004-311, abrogation des communes de Pont de Buis les Guimerch , Saint Martin des Champs et Clo…
Immersions en mer en Loire-Atlantique en 2016 Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 22 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 322000Localisation des dépôts de déblais sur le fond provenant de dragages de chenaux ou de ports et déchargés en mer (surfacique). Contexte : Couche mobilisée dans le cadre du diagnostic socio écologiqu…
Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée) DDTM Finistère Mis à jour le 18 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 96241300Polygones décrivant les zones basses (ou zones d'aléa) littorales exposées au risque de submersion marine du département du Finistère à prendre en compte au titre de l'application de l'article R111-2…
Limite terre-mer - Département Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 94524300La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large e…
Espaces naturels remarquables maritimes du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 91733100Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
Ouvrages de défense contre la mer du littoral du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90136700Lignes représentant les ouvrages de défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mu…
Recensement des prises d'eau cultures marines du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 86029500Recensement des prises d'eau cultures marines sur le domaine public maritime bénéficiant d'une autorisation d'exploiter pour l'alimentation de bassins privés. Date de création : 22/05/2015
Espaces naturels remarquables terrestres du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84936700Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
Limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49700La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des …
Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 janv. 1999Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36700Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.
Recensement des dégâts côtiers et submersions dans le Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4015400Recensement des dégâts côtiers, des mouvements sédimentaires, des impacts sur la faune et la flore et des submersions marines provoqués principalement par des évènements tempétueux sur l’ensemble du …
Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domania…
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32400Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021. Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouilla…
Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96328700Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'interdiction de mouillage des bateaux de plus de 24 mètres. L'arrêté est joint au jeu de données et …
Zones de mouillages Ville de Saint-Malo Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4K35601Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80139000Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite
Aléas érosion littoral Vendéen DDTM Vendée Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 74625000couche des aléas liés au recul du trait de côte sur le littoral vendéen
