Plan de prévention des risques technologiques PYRAGRIC Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 83516600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81536800Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Plan de prévention des risques technologiques BAYER Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 76019600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques technologiques BRENNTAG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 71320500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Ondes de submersion du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 2 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 68314600Zonages de l’onde de submersion des barrages résultant des études de danger fournies par l’exploitant
Plan de prévention des risques technologiques TACS Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 65417400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Barrages autorisés énergie en Provence Alpes Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 61010200Barrages autorisés énergie
Plan de prévention des risques technologiques BASF COATEX Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 60717800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Générateurs des SUP de la catégorie PM3 - Plans de prévention des rissques technologiques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2221200Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRT) de l'établissement Jouffray Drillaud à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 20 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 52621600Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du PPRT JOUFFRAY DRILLAUD à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47921300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) JOUFFRAY DRILLAUD à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 44323500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire d'un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 41823000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques technologiques ADG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4155800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3836300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Périmètres, zonages et effets des PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3775100Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration d'un PPRT - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 35422500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Sites des PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3363400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Marpiré Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de perm…
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 95939000Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
