Subventions Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K56900Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fronton, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en pla…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 34881400Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Subventions Commune de Roques Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K81100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Roques. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K44100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques …
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1748400Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1442000Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Conventions d'attribution de subvention conclues par la direction interministérielle de la transformation publique (DITP) Direction Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 52818200L’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations impose à l’administration qui attribue une subvention d’un montant s…
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS AURA en 2026 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 332800Données essentielles des subventions accordées par l’ETS AURA en 2026 au comité régional d'Auvergne et au comité régional de Rhône Alpes
Données essentielles de conventions de subvention 2020 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61200Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2018 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K53400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de co…
Conventions de subvention signées Agence de l'eau Artois-Picardie Mis à jour le 16 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Conformément à l’arrêté du 17 novembre 2017 pris pour l’application du décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subventio…
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K70Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Subventions 2017 Ville d'Autun Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K13700Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https\://docs.google.com/document/d/1IjZjxjMLg23ffaev3MNK04ambl0PSnzy\_AfkZk0--Kc/edit#headin…
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Statistiques du programme d'action sociale Départ 18:25 Agence Nationale pour les Chèques-Vacances Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K72100Le programme Départ 18:25 est un programme d'action sociale de l'ANCV qui a pour objectif de développer l’autonomie et la mobilité des jeunes au moyen d’une offre de séjours adaptée à leurs attentes …
Subventions de la région ile de france aux associations NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K52400
Subventions de la ville de Lannion NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K27700Subventions versées par la ville de Lannion entre 2008 et 2013 (évolution). Données pour 2013 et 2008. Infographie à retrouver sur le site de Lannion+ : http\://lannionplus.fr/2014/04/10/infographie…
Subventions de la région ile de france aux associations NosDonnées.fr Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K54500
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84800Donnée extraite du rapport annuel 2013 de la Cour des comptes, partie "Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011", page 27
