Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5675300centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
Cantons du département des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K51600limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020 DDT Jura Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5324100Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura …
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K25000Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités terri…
Unités urbaines 2020 sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K47600Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Le…
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K39400Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son influence sur les communes e…
MSFD_MS_FR_ASSESSMENT_AREAS Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 298000Représentation des zones d'évaluation françaises, faisant parties des régions et sous-régions marines définies dans le cadre de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM, Directive 200…
Limite transversale du domaine public fluvial du finistère DDTM Finistère Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93344300La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la fin du DPF Document source : SMFA, limites sur cours d’eau du Finistère (mise à jour : 12/12/2002)
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 87739800Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compré…
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 84935700Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs…
BD FORET version 2 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 27 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19200La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. El…
Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27800Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée essentiellement par des constructions (d'habitation et d'acti…
Bassin des bassins de vie 2022 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 81919700Bassins de vie 2022 au 1er janvier 2024 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréh…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 76642700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Cantons du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 75046200Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers généraux. Ils sont défi…
EPCI des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 61310900Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2861300répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère est chargé de garantir l'accessibilité des Établissements…
Communes ayant confié à un EPCI la compétence petit cycle de l'eau dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 2 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4313400regroupement dans un fichier à plat (format csv) des données relatives à la compétence EAU, avec une seule entrée par commune. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentie…
Liste des communes de l’agglomération lyonnaise Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K38100Liste des communes de l’agglomération lyonnaise de plus de 250 000 habitants selon l’arrêté du 22 décembre 2021
Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K6000Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
