Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4243400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 63922300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K69300Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficil…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 55421300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 54519900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5132300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K25000Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités terri…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99843400Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 98727300Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95222100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne Données surfaciques
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80411400Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78425100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 59622100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages PAC aléa risques miniers de la Brutz Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Cet inventaire de risques miniers cartographie les zones de risques liés à des mouvements de terrains susceptibles de se produire sur le territoire des communes de Bain-de-Bretagne, La Dominelais, Er…
Réservoirs de biodiversité Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K70401Les Réservoirs de Biodiversité sont les sites les plus remarquables du point de vue de la biodiversité selon le SRCE-TVB NPdC. Ils ont été établis à partir des données suivantes : - les zonages de pr…
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 95938900Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79339100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72944400Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. C…
Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1781200Table des Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne. Il s'agit soit du périmètre d'Aires d'Alimentation de Captage, soit de Périmètres de Protection Eloignés, soit du périmètre de la commune. Les ZAR so…
