Aire de protection de biotope (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8519400Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de CRUSNES (54149) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 32225600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune de Lamotte-Brebiere Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62424600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84928101Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 20 mars 2007. Pour les …
Espace boisé classé de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 84829400Espace boisé classé
Stations d'épuration : points de rejets (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84814400Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
PPRN-MT du Massif de l'Hautil (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 27 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84825500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Nouvelle-Aquitaine : zones vulnérables - localisation des Zones d'Actions Renforcées DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6227200Périmètres des Zones d'Actions Renforcées définies dans le 7e programme d'actions régional « nitrates » (PAR7) en vigueur au 1er septembre 2025. Les ZAR sont les zones délimitées autour des captages…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (B_FER_LNU) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6227700B\_FER\_LNU
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux liés à une station de traitement des eaux usées DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3216300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 26 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52100Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécia…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 (B_DEP) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6218300Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.
Cartographie des cours d’eau du Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K38800Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE\_ECOUL="cours d'eau" son…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Surfaces inondables DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 août 2016Métadonnées :Bon (100 %) 3197600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Plan de Prévention des Risques Inondation "Vallée du Loing, agglomération montargoise et loing aval" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 840000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2015 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61639500Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodivers…
Zones d'effets du DIRI STOM EST à Chantonnay en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3175800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Grand site de France en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juin 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 317000Le label Grand Site de France est un label décerné par le ministère de la Transition écologique et solidaire, qui vise à promouvoir la bonne conservation et la mise en valeur des sites naturels class…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61328500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
