API DECP Données essentielles de la commande publique via l'API DECPAgence pour l'Informatique Financière de l'Etat Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 20K3M01L'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles, il prévoit l'obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements …
Conseillers Départementaux de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 68040200Liste des conseillers Départementaux du Département de l'Aude
Participation à la semaine du nettoyage numérique au sein de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K16700Parce que le Numérique génère plus de 4 % des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) et que sans action pour limiter la croissance de l’impact environnemental du numérique, son empreinte carbone pou…
Événements de Grand Paris Sud Grand Paris Sud Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Les événements de Grand Paris Sud. Tous les loisirs et sorties en famille. Manifestations cette semaine ou ce weekend. Agenda des activités proche de chez moi.
Actes d'état civil à Rixheim en 2017 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 23 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K65000Fichier recensant le nombre d'actes d'état civils établis en 2017 par type par la ville de Rixheim.
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 85346801Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 8 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 85254001extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T
Validations sur le réseau ferré : Profils horaires par jour type (2ème trimestre 2025) Île-de-France Mobilités Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6897500Les données de validations sont mises à jour fin février et fin août. Ce jeu de données présente les profils horaires des validations des voyageurs par jour type et par arrêt sur le réseau ferré. M…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82030700La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Comptes Administratifs votés 2020 Grand Paris Sud Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90600Le compte administratif qui reprend l’exécution du budget 2020 ainsi que les volumes budgétés pour l'année 2020. Ce jeu de données est conforme au schéma publié par Opendata France dans le cadre du …
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5742100Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur…
Répartition H/F des embauches et départs au sein des effectifs de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K15700Répartition H/F des embauches et départs au sein des effectifs de la Ville d'Antibes, en fonction des catégories. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte…
SETHD-AUDIT MOBILIER - Semaine 27 Grand Paris Sud Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Les PM fibre géolocalisés et ceux qui ont (une remarque = visités par GPS et des photos associées)
Etablissements d'accueil pour personnes âgées en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 29 mai 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce jeu de données propose la liste des établissements d'accueil pour personnes âgées dans le département de la Haute-Garonne.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PUXE (54440) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81624700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'éco-paturage gérées par la Ville D'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K19600L’objectif est de faire du débroussaillage en douceur et permettre d’entretenir et de nettoyer les terrains de la commune. Les effets de l’éco-pâturage favorisent la biodiversité et l’enrichissement …
Equipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Localisation ponctuelle et caractéristiques des équipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwill…
Gestion de trafic, routes avec barrières Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 67423800Routes départementales avec barrières pour la gestion de trafic
Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Désormais le RLPi approuvé le 26/09/2022 est applicable et consultable sur la plateforme ici. Ce règlement local d…
Réserve de chasse et de faune sauvage Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K17200Réserve de chasse et de faune sauvage
