Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2025, 2024 et 2023 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K79100Ce jeu de données propose le cours de vente de l'Ail violet de Cadours des saisons 2023, 2024 et 2025. Ces cours sont établis chaque semaine en fin de marché, le mercredi matin de juillet à octobre o…
Résultats d'analyses sur la qualité des cours d'eau du bassin de Corse Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K42700Résultats des analyses chimiques et physico-chimiques ainsi que des indices biologiques obtenus au droit des sites de surveillance des cours d'eau de Corse
Phares d'Antibes d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K36200Le présent jeu, créé en partie sur la base de l'inventaire général du patrimoine, contient les phares d'Antibes, géolocalisés. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (li…
Effectifs en fonction à la CDC selon le statut et le groupe hiérarchique Caisse des Dépôts Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K99100Effectif de la CDC (Etablissement Public) en fonction au 31/12, selon le statut (Public, Mines, Privé) et le groupe hiérarchique (Cadre, Non cadre) depuis 2018. Les effectifs comptabilisés intègrent…
Servitude aéronautique de dégagement Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K23100Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous l…
Occupation du sol 2019 Haute-Pyrénées Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76626700Le référentiel OCS GE (occupation du sol à grande échelle) est une base de données vectorielle de description de l’occupation et de l’usage du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des dép…
Résultats des élections européennes 2024 à Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 12 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K83600Résultats des élections européennes 2024, par bureau de vote, incluant, pour chacun d’entre eux, le nombre d'inscrits, d'émargements, de votants, de blancs, de nuls, d'exprimés, de procurations et le…
Descriptif technique des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K58500Capacité et dispositif de traitement, localisation des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VALLEROY (54542) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84925300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Monuments commémoratifs à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K36100Monuments commémoratifs d’Antibes Juan-les-Pins, avec géolocalisations et textes en intégralité. Les “/” dans la description littérale et intégrale des monuments correspondent aux sauts de ligne sur …
Limitation de tonnage sur les voies et places de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Délimitation des voies et places ouvertes à la circulation dont une limitation de tonnage (remorque comprise) est définie pour la circulation et le stationnement. La limitation de tonnage ne s'appli…
Espaces de réception de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K13700Espaces de réception de la Ville d'Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire…
Validations sur le réseau de surface : Profils horaires par jour type (2ème trimestre 2025) Île-de-France Mobilités Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70412000Ce jeu de données présente le profil horaire des validations par jour et par ligne sur le réseau de surface. Mise à jour des données Les données sont mises à jour de manière trimestrielle. La docu…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 7291K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
OCSID - Occupation du Sol Interdépartementale Aude(11) Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69816100L’Occupation du Sol Interdépartementale est une donnée OCSGE affinée, qui reprend l’intégralité de la nomenclature et de la donnée produite par l’IGN, pour décliner ses dimensions, couverture et usag…
Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K19400Aux termes des articles L. 212-6 et L. 212-6-1 du code du patrimoine, les collectivités territoriales notamment sont propriétaires et responsables de leurs archives. Dans le cas des communes, cette r…
Marché Public de Grand Paris Sud Grand Paris Sud Mis à jour le 6 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique, Grand Paris Sud publie …
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 69745200Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45200Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 27 mai 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 69523200Données PMMCU en accès open data
