Plan local d'urbanisme de la commune de Vaudricourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61626900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux liés à une installation polluante IPPC DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3165800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LDC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6117400C\_AUTOROUTE\_LDC
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 829000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82322700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3134600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3135500Les PAPI permettent aux collectivités territoriales ou à leurs groupements de structurer leurs démarches de prévention des inondations à l’échelle de bassins de risque cohérents. En tant que mode de …
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4769100Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la …
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Orléans - Val Amont" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82623900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60513400document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 du code d'urbanisme)
Zones réglementées du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42300Zones réglementées du PPRT SYNTHRON. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1-…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60224500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les aléas feux de forêt dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6K00Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5999500Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A\_FER\_LDA)
Plan local d'urbanisme de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59934200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'effets du DIRI Soufflet Atlantique à Venansault en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3116600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Plan local d'urbanisme de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59925900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Servitude d'utilité publique dans le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81321501Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25410Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas a…
Origine du risque du PPRi de l’Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81332800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
