Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 10K6K32Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EPSG …
Decheterie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 49734900Données PMMCU en accès open data
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 49745800Liste des secteurs des Espaces seniors du Département de l'Aude
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59532300La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Perpignan-Mediterranee-Metropole Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 4964500{{description}}
Decheterie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 49819500Données PMMCU en accès open data
Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000Ce jeu de données reprends au 30 janvier 2025 l'ensemble des projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR, de la CA d…
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 10 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4224000Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.
Zonages d'alerte des arrêtés secheresse Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 24 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36100Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 49334200Sites des Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude
Plan local d'urbanisme de la commune de Cayeux sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Points kilométriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43800Points kilométriques de Seine et Marne issus de la BDTOPOV3
Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 49238300Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Bureaux de vote en Haute-Garonne (Source Insee 2022) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données propose la liste des bureaux de vote dans le département de la Haute-Garonne, sur la base de données publiées par l'INSEE pour l'année 2022. Note : ce jeu de données, en provenance…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : la Haute-Montagne du Luchonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère de la Haute-Montagne du Luchonnais. Au cœur des Pyrénées centrales, au sud du département et visibles depuis la majeure partie d…
Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence. Mégalis Bretagne Mis à jour le 12 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 588800Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD. ATTENTION, cette donnée comporte de nombreuses erreurs de contour. Seule la couche "Année (estimée) …
Routes départementales de l'Ariège Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 5082200
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58628700La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 58627500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 91418100Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
