PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56923000Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61300Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim
ref risque RisquesMajeursCom Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 47518400Données PMMCU en accès open data
Offre de transport - CA du Niortais Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K9K40Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain de la CA du Niortais. Les données sont diffusées par Nouvelle-Aquitaine Mobilités…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51500Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K66800Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections départementales de 2015.
Points de repères des routes départementales de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 47412500Liste des points de repères le long des routes matérialisé par une borne ou une plaquette du Département de l'Aude
TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2022 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K21000TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2022
Sectorisation des collèges : classes de 4ème en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données propose la sectorisation des collèges pour l'entrée des élèves en classe de 4ème dans le département de la Haute-Garonne. Tout élève est rattaché, selon son lieu d'habitation et so…
95PREF20000164 - PPRI de la Seine (Argenteuil, Bezons) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36100Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil.
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5669900Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) AC2 en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56613100Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 47621200Données PMMCU en accès open data
Fontaines à proximité des arrêts de transport en commun d’Île-de-France Île-de-France Mobilités Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4746600Ce jeu de données recense les fontaines d’eau potable situées à proximité arrêts de métro, rer, train et tramway en Île-de-France. Il permet de visualiser l’accessibilité à l’eau potable autour des …
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 47321200Données PMMCU en accès open data
Cours d'eau du département de la Marne MàJ au 10 août 2023 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Jeu de données issu de l'observatoire hydrologique Haute-Loire Irstea Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K26000Le sujet d'étude de l'observatoire Haute Loire était l'impact de l’entretien de la végétation rivulaire et du bois mort sur les communautés biologiques et la morphologie des cours d’eau. Cette étude …
eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 47419700Données PMMCU en accès open data
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 47215000Données PMMCU en accès open data
