PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6649800Le PPRi du bassin de la Couze Chambon a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/08 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 9 communes. Soient les communes…
Classement des insfrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur caractéristique sonore Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66427500Classement des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur caractéristique sonore instituée par arrêté préfectoral du 01/02/2024 pris en vertu de l'article L571-10 du co…
Limites communales en 2012 dans le département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6639900Ensemble des communes composant le département du Maine-et-Loire au 1er janvier 2012 avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Clefs-Val-d'Anjou en 2013. …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66419900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66422700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du Baracci DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 66028900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 9 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65940000Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les t…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Baracci DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65927100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre de PPRN mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 23 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 66134100Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l'élaboration du PPRMT d'AJACCIO tel qu'il a été prescrit par arrêté préfectoral du 25/02/2011 avec quelques modifications (réduction du pér…
Zones d'alea des PPRT de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 65838200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Contour administratif de l'Agglomération Montargoise et des Rives du Loing - Agglomération Montargoise et des Rives du Loing Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 3379400Cette couche contient une entité représentant le contour le l'Agglomération Montargoise. Contexte de collecte Cette donnée sert spécifiquement pour représenter et faire ressortir le contour de l'agg…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65711100Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65724200Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi …
Périmètre du PPRI dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 65624100Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant de l'OSU approuvée le 15/05/2001. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR a…
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 25 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 65611300Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation d…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION JONTE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65735600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures de transport terrestre dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66115400La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Documents du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 65627900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'aléa des bassins versants du Precojo - commune de Porto-Vecchio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 65421500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant du Precojo sur la commune de Porto-Vecchio. La carte d'aléas est le résulta…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65424300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
