Plan local d'urbanisme de la commune de Monchy-Lagache Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58634300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Noyant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3055200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoire de vigilance crues et de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Cette couche correspond à la fois au territoire de vigilance crues et au territoire de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre. Le territoire de vigilance cr…
Les points d'eau dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 79227500Ensemble des points d'eau (cours d'eau, plan d'eau) dans le Loiret
PPRMT Pontoise (Zone d'aléa) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79226200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'effets du DIRI Energie Service à Evron en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3024600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 785000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan local d'urbanisme de la commune de Cottenchy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57822800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35800Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Obstacles à l'ecoulement issus du ROE en France Métropole DREAL Grand Est Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48900Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
PPRT NCS (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78324600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44819700IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D921 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78225100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vers sur Selles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5777300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cartes stratégiques du bruit : 3ème échéance Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78130300Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Couche d'alerte relative à la flore en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 445000La couche d'alerte a vocation à agréger les données d'inventaire révélant la présence d'un enjeu floristique compilées dans la base de données CHLORIS par le Conservatoire botanique national du Massi…
Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36700Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2016 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57242700Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57120800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Le Val de Loire a été inscrit au patrimoine mondial de l’Unesco en 2000 au titre des paysages culturels, grâce à la singularité des paysages et des patrimoines qui le composent, ce que l’on appelle l…
