PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Camalès du 25/01/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41700Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Informations surfaciques des cartes communales numérisées de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99722600L\_INFO\_SURF\_CC\_019 Informations surfaciques des cartes communales numérisées de la Corrèze Cette couche est l'assemblage de toutes les couches d'informations surfaciques des cartes communales nu…
Zonage d'un document d'urbanisme, CC, POS, PLU et PLUi, non versé sur le GPU dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331500Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© ou du PCi express (en se calant sur les élé…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96810300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 96545900Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Mesures agro-environnementales surfaciques découpées par communes en Ille et vilaine (2018-2020) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94643500Couche des mesures surfaciques agro-environnementales découpées par communes en Ille et vilaine Pour la campagne 2018-2020.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 930000Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisat…
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91911000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée…
Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 90232600Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe est constituée ici par l'emprise des routes et voies ferrées de la BD Topo de l'IGN (donnée d'avril…
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 90547200Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusée…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 893000Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations…
Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 89336800Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Zone réglementée du PLU de Droué-sur-Drouette (280135), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 88426200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 juin 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 878000Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 8757800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme numérisé en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 3 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 86931700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du Plan d'Occupation des Sols de Gellainville (28177), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 86423600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte Communale de Viger du 17/11/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 865000Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
