Plan local d'urbanisme de la commune de Boves Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 12 juin 20…
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32200Voir résumé non technique
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_FER_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11100C\_FER\_LNC
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CONS-LA-GRANDVILLE (54137) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51918700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Moyenne Moselle - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51919800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type routes - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27100Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/12/2024. Infrastructures routières Les routes sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28800Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 17 se…
Zones de Montée en Débit (MED) de 1ère génération du projet BTHD Mégalis Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 516600Zones de Montée en Débit (MED), réalisées en Tranche 1 (Phase 1). Projet BTHD.
Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33800Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
95PREF19980124 - PPRI de la Seine (Herblay, La Frette-sur-Seine, Cormeilles-en-Parisis) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K44400Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Herblay, La Frette-sur-Seine et Cormeilles-en-Parisis
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5168500Les sites du Conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste contrôlé dans des limites compatibles avec la vu…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DIEULOUARD (54157) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51223900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention du risque naturel inondation de Vitry-le-François sur le secteur de la Saulx (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aire de covoiturage de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39800Aire de covoiturage issues de l’annuaire des aires de covoiturage de Seine-et-Marne https\://www\.seine-et-marne.fr/fr/annuaire-des-stations-de-covoiturage
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne
Zones Humides Potentielles - ZHP Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les ZHE, elles sont signalées…
Niveaux de services ADSL par des polygones de Voronoi Mégalis Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5031000Les classes de débit (ou niveaux de services ADSL) apparaissent sous la forme de polygones de Voronoi.
