Plan local d'urbanisme de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57033000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Circonscriptions cantonales du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 77523700Périmètres et elus des cantons du Val d'Oise
Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K33700L\_COMMUNE\_TERMITES\_S\_037
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25400La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2964000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35300Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025. Il s'agit de l'enveloppe globale des zones réglementaires du PPRi.
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21500Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Enveloppe de travaux miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2966800Les enveloppes de travaux miniers correspondent aux surfaces concernées par des travaux miniers superficiels et/ou souterrains.
Enjeux (surfaciques) du PPRi de l'Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 76830800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPR affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne – périmètre du PPR DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56635500Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du PPR cavité. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à compte…
Couche des mâts éoliens en Région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K37100Couche des mâts éoliens en Région Centre-Val de Loire
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K22000Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi du val d'Orléans (agglomération d'Orléans) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 24 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 76423400Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Cette couche est une synthèse, sur le périmètre de la région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des bassins Loire Bretagne et Seine-Norman…
ICPE Non Seveso Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43712000IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée en ne retenant que la rubrique principale (celle contenue dans "Entree" et pour la quantité maximale…
Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 43610500Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel c…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Ardoux" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 755000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le " 22/10/1999 ". Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risque…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D97 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 75419000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 1 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37300Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.
