Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 854000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Assemblage des Informations ponctuelles des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 85223200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'in…
Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 85034100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 849000Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84833100Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure à la loi Grenelle II Dans l'article L 111-1-1 :« Des directives territoriales d'aménagement peuven…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 842000Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisat…
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82941900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82726400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 80712700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu DDT Drôme Mis à jour le 30 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80412700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 799000Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie. Cette numérisa…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78947900Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7829600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019
Les PLUi et PLU numérisés du département de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78228800Les couches départementales composant les PLUI PLU numérisés .
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 777000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corancez (28107), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 77428300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76311500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 ca…
Zone réglementée du PLU de Clévilliers (28102), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 75825200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75330600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 756000Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). U…
