Marchés conclus Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K54000Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché de…
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 39317800Données PMMCU en accès open data
ENS - Gorges de la Save et vallée de la Seygouade - Photos Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 4 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51900Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Gorges de la Save et vallée de la Seygouade dans le département de la Haute-Garonne. Toute reprodu…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 94933000Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2009 Préfecture de la région Occitanie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K5400Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2009
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 39417900Données PMMCU en accès open data
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 46710700Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migra…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46625700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 94050500Enveloppes des zonages liées à la servitude de catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone …
Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7178100Ce jeu de données sur l'actualisation du Mode d'Occupation du Sol métropole Aix-Marseille-Provence (MOS AMP) concerne la production d'une occupation du sol sur le millésime 2022 avec la prise en comp…
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 39110800Liste des établissements pour les personnes handicapées dans le Département de l'Aude
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4657300L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
TABLEAU DES SUBVENTIONS ACCORDEES PAR L'EFS AURA au 15 avril 2022 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 15 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K10000Données essentielles des subventions accordées par l'EFS AURA au 15 avril 2022
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 39120100Données PMMCU en accès open data
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4648100Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacemen…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93428000Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 18 mai 201…
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 39515600Données PMMCU en accès open data
eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 39019300Données PMMCU en accès open data
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 39021800Données PMMCU en accès open data
Perpignan-Mediterranee-Metropole Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 3893600{{description}}
