Obligations durables émises par la CDC - Allocation Caisse des Dépôts Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K22000Depuis 2017, la Caisse des Dépôts émet des obligations vertes sociales et/ou durables. Contrairement aux obligations traditionnelles, qui financent l’ensemble des activités d’un émetteur et le refina…
AEAG - Captages sensibles aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K1K00Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages, environ 300 sont dits "dégradés", c'est à dire qu'ils utilisent une ressource d'eau br…
Webstat PME Banque de France : Webstat Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7245200Informations sur les crédits accordés aux petites et moyennes entreprises. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/PME Structure de données associée : https\://web…
Lieu d'élevage de volailles DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15500Lieu d'élevage de volailles
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 38916100Données PMMCU en accès open data
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 38817000Données PMMCU en accès open data
Liste des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 93023900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Référentiels pour la gestion de crise Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45900Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.
Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K63400Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse, l''atla…
SUP_EL3 - Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26400Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 39031600Données PMMCU en accès open data
ref cyclable AmgtCyclable Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 38720500Données PMMCU en accès open data
Liste des fiches statistiques communales (PDF) - Edition 2025 Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7123500Liste des PDF téléchargeables par commune. Chaque fiche propose une description statistique de la commune basée sur les indicateurs fournis par l'Insee. Ces indicateurs ont été traités, restructurés…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K10300Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64400Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM1 (Prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 92840000Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 39215400Données PMMCU en accès open data
Actifs à la CNRACL selon les employeurs Caisse des Dépôts Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43800La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospi…
Ail violet de Cadours AOC/AOP : photos Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71400Le Département de la Haute-Garonne vous propose une sélection de photos sur le thème de la production de l'Ail de Cadours AOC/AOP en Haute-Garonne. Toute reproduction et/ou représentation des photog…
Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7077000Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui présentent « un intérêt national ou européen » (article L121-1 du Code de la voirie routi…
