Voies routières de la Marne affectées par le classement sonore DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39K00Ce JDD présente les infrastructures routières concernées par le classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de classement de chaque tronçon.
PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 503000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Ouvrages miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5026500Une ouvrage minier correspond à des travaux ou à des infrastructures liés à l’activité minière (exemple : puits, cheminée, galerie, descenderie...).
SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49910400En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus…
Plan local d'urbanisme de la commune de Havernas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juin 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4965300Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zones réglementées du PPRi de la Loire val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LNA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10900A\_FER\_LNA
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49421900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réseau de chaleur de la Seine-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51400Réseaux de chaleur (géothermie, chaufferie bois, UOIM/chaleur fatale) en fonctionnement, suivi DDT
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42K00Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4944700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 99840400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CUTRY (54151) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49122000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly le haut Clocher Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99528000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 99524900Afin de pouvoir réaliser une analyse de vulnérabilité et d'avoir un visuel au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO de l’IGN représenté dan…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JEANDELIZE (54277) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48818300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cartofriches Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 14 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K44600Extraction sur le département du Loiret des données opendata cartofriche diffusées par le CEREMA.
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 99132500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard …
