Zones de sensibilité pour les chauves-souris en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43800Cette zone correspond à un tampon de 2,5 km autour des cours d'eau importants pour les chauves-souris.
Servitude PM3 (S) relative aux plans de prévention des risques technologiques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 75116500plan de prévention des risques technologiques
Plan local d'urbanisme de la commune de Vauchelles les Quesnoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55424200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39200Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s
A4_ASSIETTE_SUP_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 75119400Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 27 juil. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 74828800Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). L…
Aléa feu de forêt sur la commune de Bagnols en Forêt Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61100Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55134500Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces pér…
Modèle conforme INSPIRE pour la DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 425000Bien détailler
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4254400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
Plan local d'urbanisme de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54519000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TEREOS à ARTENAY " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 738000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "17/12/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour le réseau ferré, type C (valeur limite) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 pour le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5457200Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne.
Plan local d'urbanisme de la commune de Cardonnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54420500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan local d'urbanisme de la commune de Favieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5438300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
SUP_AC3 - Zones de protection liées aux réserves naturelles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 736000Réserves naturelles. Une réserve naturelle, et son éventuel périmètre de protection associé, font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre inter…
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Indre-et-loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Cours d'eau police de l'eau (L215-7-1 du CE et instruction du 03/06/15) L’instruction du 03/06/15 du MEDDE demande aux services de l’État (DDT) d’établir une cartographie des cours d’eau au titre de…
