Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 753000Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). U…
Carte Communale de Campistrous du 09/02/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mars 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 752000Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 747000Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73873500PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 73335600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 73118800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 carac…
PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 72715000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé approuvé le 08/07/2019 caractère exécutoire le 25/08/2019
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 71110800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE :…
Schémas de cohérence territoriale (SCOT) en Eure-et-Loir (28), en septembre 2020 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 70534000Couche mise à jour le 08/09/2020 par la DDT28/SCTP/BSIG (notamment pour les attributs). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à parti…
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 700000Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 69534400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68512400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6829800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019
Zonage du PLan d'Occupation des Sols de la commune de Poisvilliers (28301), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68025200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 676000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
PLU de SAULCE SUR RHONE 26337 - Mise à jour SUP 22/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6719100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66947600Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 66720000Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 669000Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 665000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
