Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 98843200Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance. Les couches d'origine fournies par le CEREMA ont été découpées à la commune avec …
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48521500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Qualité de l'eau (état écologique) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Couche représentant l'état écologique des cours d'eau du Val-d'Oise basée sur les données de l'agence de l'eau Seine Normandie. On y retrouve 4 état différents (bon, moyen, médiocre, mauvais). Métad…
A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l’objet d’un classement en tant…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 73520600Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
N_ZNIEFF1_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K55900ZNIEFF de type 1
Plan local d'urbanisme de la commune de Quend Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95925900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95244K00Classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024
Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 95227400Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47112400Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PIERRE-LA-TREICHE (54426) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46919300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 août 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 94729900Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire de…
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2346000Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dén…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K30000En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46625700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 94048500Enveloppes des zonages liées à la servitude de catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone …
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 94031800Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Carte de surface inondable DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4686300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Centrales d’hydro-électriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 13 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94533500Centrales d’hydro-électriques de Seine-et-Marne
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4647200L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
