Zones d'effets du DIRI CIM sur l'Ile d'Yeu en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2834300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54023500Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L. 515-15 et suivants du code de l'environnement. Les PPRT délimitent,…
Installation de traitement de déchets municipaux Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 juin 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux
Plan local d'urbanisme de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53926500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 417000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4176100ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41716800Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Couche raster des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours (crues les plus hautes : 1856 et 1866), en rive droite de la Loire (crue la plus haute : 1856) et en rive gauche du Cher (…
Plan local d'urbanisme de la commune de Thezy Glimont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53319300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2794700Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il peut s'agit de Pays, de Groupes d'Action Locale (GAL) ou de Parc Naturels Régionaux (PNR). …
Plan de prévention du risque naturel inondation de Vitry-le-François sur le secteur de la Marne-Blaise (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53113100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2014 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53340900Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D520 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 71520100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Servitude I2 (S) relative aux ouvrages d'énergie hydraulique (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 71721500servitude I2 relative aux ouvrages d'énergie hydraulique
Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - ponctuels - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 avr. 2006Métadonnées :Bon (78 %) 2776500Ces points font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites mariti…
Exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 713000Cartes d'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enquête participative relative aux lichens - Usnea sp. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 411000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Périmètre du PPRi Essonne _ Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan local d'urbanisme de la commune de Breilly Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 52710700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
