[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 667000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65910700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 65413000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exé…
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65511000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
Localisation des forêts communales, départementales ou régionales, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 65120900Forêts communales, départementales ou régionales.
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 64910000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/0…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 650000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64341000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 64339100Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 642000Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 63710000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Carte Communale de Séron du 02/09/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 636000Numérisation vectorielle de la carte communale de Séron (65422), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63431900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 sept. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 634000Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. …
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Nogent-sur-Eure (28281), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 63123800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 630000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930600Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61734900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6169600Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
