A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l’objet d’un classement en tant…
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 40212600Données PMMCU en accès open data
ENS - Inventaire de la faune - Ramier de Palaminy Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70200Ce jeu de données propose l'inventaire de la faune dans l'Espace naturel sensible (ENS) Ramier de Palaminy ainsi que l’indice de rareté régional, les niveaux de protection et les divers statuts de co…
Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K69100Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
ENS - Inventaire des plantes vasculaires - Gorges de la Save et vallée de la Seygouade Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81500Ce jeu de données propose l'inventaire des plantes vasculaires dans l'Espace naturel sensible (ENS) Gorges de la Save et vallée de la Seygouade , les niveaux de protection et les divers statuts de co…
Délibérations Commune de Bouloc Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57100Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Bouloc, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en plac…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 74020700Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 40111600Données PMMCU en accès open data
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 40120600Données PMMCU en accès open data
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : le Balcon Pyrénéen Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 26 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K86800Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère du Balcon Pyrénéen. Le Balcon Pyrénéen est le prolongement de l’unité paysagère des Balcons Pyrénéens de l’atlas des paysages de…
Subventions Commune d'Auterive Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K86900Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune d'Auterive, collectivité partenaire du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en…
ENS - Inventaire de la faune - Zone humide de Salliet Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82800Ce jeu de données propose l'inventaire de la faune dans l'Espace naturel sensible (ENS) Zone humide de Salliet , ainsi que l’indice de rareté régional, les niveaux de protection et les divers statuts…
Délibérations Commune du Vernet Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K54000Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en plac…
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 40414200Données PMMCU en accès open data
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 40111000Stations d'épuration du Département de l'Aude
Plan de financement (emplois) des logements sociaux par département 2017-2019 Caisse des Dépôts Mis à jour le 3 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Le jeu de données présente, par département, la répartition des emplois dans les plans de financement de construction directe de logements sociaux familiaux en moyenne sur la période 2017-2019. Les p…
N_ZNIEFF1_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K55900ZNIEFF de type 1
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 39915600Données PMMCU en accès open data
Les Sage du bassin Loire-Bretagne Agence de l'eau Loire-Bretagne Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K33200Le Sage, schéma d’aménagement et de gestion des eaux, est la déclinaison locale du Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, qui définit les grandes orientations à l’échelle du ba…
TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2023 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10300TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2023
