PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49421900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réponses à l'enquête annuelle 2024 des usagers de data.gouv.fr data.gouv.fr Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7714600Enquête usager menée via un bandeau et les réseaux sociaux de data.gouv.fr en décembre 2024 pour mieux connaitre les usages, les attentes et frustrations des usagers de la plateforme. Qui sont-ils ?…
ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 3 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61900Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS)Forêt départementale de Buzet dans le département de la Haute-Garonne. Toute reproduction et/ou rep…
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 41712300Données PMMCU en accès open data
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42K00Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Subventions Communauté de Communes du Frontonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K55000Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des donné…
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement du parc EFS 2020 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K78200état par catégorie et énergie des véhicules intégrés au parc de l'Etablissement Français du Sang en 2020
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 41320900Données PMMCU en accès open data
Points d'apports collectifs Parc Naturel Régional du Vercors Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K33100Points d'Apports Volontaires sur le territoire de la Communauté de Communes du Massif du Vercors pour les colonnes de tri sélectives d'ordures ménagères, emballages, verre, papiers et cartons. (https…
Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014 Préfecture de la région Occitanie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4800Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 99840400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CUTRY (54151) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49122000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99733100Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
OpenData2022 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 4175500{{description}}
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 41426700Restrictions de circulation sur la voirie du Département de l'AudeValeurs du sens de circulation : 1 = sens croissant des PR, 2 = sens décroissant des PR, 3 = deux sens de circulation
Réseau routier de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 4128500Réseau routier du Département de l'Aude. Il comprend toutes les sections de route
Cartofriches Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 14 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K44700Extraction sur le département du Loiret des données opendata cartofriche diffusées par le CEREMA.
Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly le haut Clocher Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99628100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 99524900Afin de pouvoir réaliser une analyse de vulnérabilité et d'avoir un visuel au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO de l’IGN représenté dan…
Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K72200Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
