Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 82214600Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Coworking NosDonnées.fr Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 8K1K01Liste des espaces de coworking disponibles en France.
bruit 2025 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (11 %) 34915300Données PMMCU en accès open data
Decheterie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 34916500Données PMMCU en accès open data
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 35010300Liste des secteurs des Espaces seniors du Département de l'Aude
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 34821800Données PMMCU en accès open data
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 34881400Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82328500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 34713000Données PMMCU en accès open data
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41128000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Webstat PEA Banque de France : Webstat Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6313700Données sur les plans d'épargne en actions destinés aux PME. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/PEA Structure de données associée : https\://webstat.banque-fr…
Délibérations Communauté de Communes du Frontonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K59300Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la communauté de communes du Frontonnais, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des donné…
Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K9100En amont de l’ouverture du Passeport de prévention aux travailleurs en 2026, les organismes de formation qui sont habilités à organiser les épreuves d’évaluation pour le compte d’un certificateur son…
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 34819700Données PMMCU en accès open data
Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81635000Les projets et mesures mentionnés respectivement aux articles L. 102-1 et L. 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit permettre la …
Annuaire des structures (clubs et écoles) de Vol Libre affiliés à la FFVL Fédération Française de Vol Libre Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K84910Ces données contiennent l'annuaire des près de 1000 structures affiliées à la FFVL pour les 6 disciplines (Parapente, Delta, Cerf-Volant, Kite, Speed-riding et Boomerang). Un formulaire de recherche…
eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 34718200Données PMMCU en accès open data
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 34720100Données PMMCU en accès open data
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 34718500Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 34517200Données PMMCU en accès open data
