DUP (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42300Déclaration d'Utilité Publique (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin ferroviaire
Communes avec zones de présence d'un risque de mérules Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K15100Communes avec zones de présence d'un risque de mérules, pris par Arrêtés Préfectoraux. Présentation de la mérule La mérule est un champignon qui s’attaque aux bois des constructions, notamment aux c…
Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM) PPOMAgence Nationale de l'Habitat Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis à disposition des collectivités par l’Anah pour identifier les secteurs présentant des concentrations de…
estet CyclableProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 33714300Données PMMCU en accès open data
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 3356700Données PMMCU en accès open data
ref risque RisquesMajeursCom Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 33513200Données PMMCU en accès open data
Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52000La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Webstat AME Banque de France : Webstat Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6242600Données macroéconomiques concernant la zone euro. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/AME Structure de données associée : https\://webstat.banque-france.fr/exp…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3966800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3965900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Transition - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 397000L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Plan local d'urbanisme de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78526700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Decheterie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 33517300Données PMMCU en accès open data
EPCI de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 2 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36500Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Savoie
EUROSTAR GTFS (plan de transport et temps reel) Eurostar International Ltd. Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 7K1M21Horaires théoriques des trains Eurostar pour les 90 prochains jours au format GTFS.  Mise a jour quotidienne du plan de transport a 3:00 (heure de Paris). Mise a jour des donnees temps reel to…
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 33616500Données PMMCU en accès open data
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K59101Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
circonscriptions_louvetiers_03_12_2024 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78123500Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénév…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5995100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
