Périmètre du plan de prévention du risque technologique Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93427900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 18 mai 201…
AEAG - Captages sensibles aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K1K00Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages, environ 300 sont dits "dégradés", c'est à dire qu'ils utilisent une ressource d'eau br…
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4628000Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacemen…
Liste des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 93023900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Référentiels pour la gestion de crise Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45800Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.
Lieu d'élevage de volailles DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15500Lieu d'élevage de volailles
Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K62900Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse, l''atla…
SUP_EL3 - Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM1 (Prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 92339500Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
Plan de prévention du risque inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC - carte des aléas DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92114100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée e…
Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 12 mars 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 92130400Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 45710700Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migra…
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4575500Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur l…
Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91534300Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6987000Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui présentent « un intérêt national ou européen » (article L121-1 du Code de la voirie routi…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MONT-SAINT-MARTIN (54382) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45419800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètres des diagnostics de territoires en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 91524300La DDT a initié une démarche visant à une meilleure connaissance des territoires. Des périmètres d’études et de projets ont été délimités par superposition d’indicateurs socio-économiques correspond…
Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4549500La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bussy les Daours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90938500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
