Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gouaux du 10/04/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 602000Numérisation vectorielle du POS de Gouaux (65205), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisa…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60224200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6009700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°2 28/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59711100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 carac…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59536200PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
Eléments de type linéaire, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 59333900Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5929100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 58511400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…
Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 58226900L\_RLP\_S\_019.shp Dernière mise à jour: 21/03/2022 Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie (code de l’environ…
Secteurs constructibles des cartes communales (CC) numérisées de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 57923400L\_SECTEUR\_CC\_019 Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas partic…
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5758600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère …
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 57410200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aurensan approuvé le 07/04/2010, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 575000Numérisation vectorielle du PLU d'Aurensan (65048), réalisée en juin 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utili…
Informations (objets linéaires), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 56828700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56910900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 566000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5619300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - ca…
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56018000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise…
*Liste globale des campings en Nouvelle-Aquitaine Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 559000\*L\_CAMPINGS\_P\_R75 \*Liste globale des campings en Nouvelle-Aquitaine, classés ou non, issue de la base de données SIRTAQUI. \*La DDT de la Corrèze n'est pas responsable de cette donnée, cette fi…
Carte Communale de Sère-Lanso du 14/06/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 555000Numérisation vectorielle de la carte communale de Sère-Lanso (65421), réalisée en juillet 2010, actualisée en mars 2017. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - démat…
