Habitats naturels et semi-naturels classés en Zones humides des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 688000Croisement entre le tableau listant les codes Corine biotope des zones humides à partir de l'arrêté du 24 juin 2008, annexe II table B : https\://www\.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000019151510,…
Gares et lignes SNCF dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48800Adaptation des données ferroviaires issues de l'opendata SNCF pour un usage des données autonome en situation de crise.
Classement sonore des tramways de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 90047700Ce JDD présente le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 pour les tramways. Il comprend la largeur du secteur affecté par le bruit de chaque tronçon.
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90032400Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, v…
Carte communale - 2017 - 77 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 8 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 89925300Selon l’article L124-2 du code de l’urbanisme, la carte communale délimite les «secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l’exception …
delaisses_ZAE DDT Savoie Mis à jour le 3 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27400delaisses\_ZAE
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89533300Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
liste_OuvragesPrioritairesLB DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K45200La liste des ouvrages prioritaires du bassin Loire-Bretagne est définie dans le cadre du SDAGE 2022-2027.
Les Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI approuvés, anticipés et multirisques) dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Pont Remy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88927400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88534700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016…
Plan de prévention des risques PPRn Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88536800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Le Crotoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88328100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRT SMCA (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRT de SDPS au Mans - Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4427400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Centres d'examen des permis de conduire Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37200Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2020 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87940000Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces engagées en conversion en agriculture biologique (CAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87735300La conversion à l’agriculture biologique (CAB) est une mesure du PSN (Plan Stratégique National) qui vise à compenser tout ou une partie des surcoûts et manques à gagner liés à l’adoption des pratiqu…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87432100La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mesnil Saint Nicaise Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87430600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
