Aires urbaines (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 94938900Aires urbaines (Savoie)
Plan local d'urbanisme de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69625500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : les bassins versants classés en zones …
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Zone d'aléa pour un effet thermique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 358000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69341200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69134400Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Cônes des vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51700La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Servitude PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques miniers dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69128000Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
Plan local d'urbanisme de la commune de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69023600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K7600Les compétences transférables correspondent aux compétences ou connaissances développées ou acquises par les travailleurs lors de la formation, et qui pourront être mobilisées ou utilisées pour un fu…
Offre de transport - Grand Guéret Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K47500Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain du Grand Guéret
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 29812500Données PMMCU en accès open data
bruit 2025 ferroviaire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 3007600Données PMMCU en accès open data
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 29812200Données PMMCU en accès open data
SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94340400Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisem…
Webstat SC1 Banque de France : Webstat Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5311600Emission et détention de titres - France. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/SC1 Structure de données associée : https\://webstat.banque-france.fr/export/xlsx…
Plan local d'urbanisme de la commune de Crécy en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68827700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3524000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3534600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
