Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3464500Réalisation d'un Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) par le Service Maritime et de Navigation (SMN) de Nantes.
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 6833800Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2924800Stations d'épuration du Département de l'Aude
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas glissement de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Vesle Tranche 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67719700Résumé : La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaq…
Parkings de plus de 1500m² Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 91742000Parking d'une surface égale ou supérieure à 1500m²
Webstat DWA1 Banque de France : Webstat Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5217100Comptes détaillant la distribution du patrimoine des ménages français. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/DWA1 Structure de données associée : https\://websta…
N_PCAET_S_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48900Les Plan Climat Air Énergie territoriaux sont des outils de planification territoriale, à la fois stratégiques et opérationnels. Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l’article …
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 29214100Données PMMCU en accès open data
Bornes d’appel d’urgence à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 9247100Déployées à Antibes Juan-les-Pins, les bornes d’appel d’urgence sont des boitiers équipés d’une caméra de vidéoprotection, reliés à la police municipale. En appuyant sur le bouton d’appel, l'utilisat…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Carte de risque d'inondation DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3456600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Synthèse de l'état des masses d'eau en Bretagne Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K37200Analyse de l'état écologique et chimique des masses d'eau de surface (plan d'eau, cours d'eau, eaux côtières et de transition) et de l'état quantitatif et chimique des masses d'eau souterraines, par …
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67418400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
CAPB - Contour des pôles territoriaux Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00CAPB - Contour des pôles territoriaux 10 pôles: \- Pôle territorial Cote Basque-Adour \- Pôle territorial sud Pays Basque \- Pôle territorial Errobi \- Pôle territorial Pays de Hasparren \- Pôl…
Digues en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34216500Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : comp…
Périmètre du PPRi de la Loire val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 91237100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Webstat CNFSI Banque de France : Webstat Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5162100Comptes financiers - Statinfo au niveau national. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/CNFSI Structure de données associée : https\://webstat.banque-france.fr/e…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 90834200Un Classement de Continuité Écologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
parcelles en agriculture biologique DDT Savoie Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 90915100parcelles en agriculture biologique
Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 66338100Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transféré…
