Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 86945900Un PLD est établi à l’initiative d’un EPCI ou d’un syndicat mixte. Il a pour objectif de détailler, préciser et décliner localement les actions du Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF)…
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86738K00Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC
Sites classés en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K80400La couche SITE\_CLASSE\_S\_R24.shp contient la représentation numérique des périmètres des sites classés en région Centre-Val de Loire. Un site classé est un « monument naturel dont la conservation o…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bouttencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86429400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 43127200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 86427200Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Directive inondation - Cartes des surfaces inondables du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 10 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 8628400Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographi…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85739200Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Stations hydrométriques utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44000Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre et diffusées sur Vigicrues (http\://w…
Plan de prévention du risque naturel inondation du secteur d'EPERNAY (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85023100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Conde Folie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84940700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Assainissement collectif : prix associé à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K23200Cette couche représente les tarifs associés à l'assainissement collectif payés par les Val-d'Oisien, cette donnée est représentée par commune. Cette couche est le résultat de la jointure du document…
Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K71000Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84213300Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84439K00Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC
Zones d'emploi du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 84429400Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'oeuvre néce…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Orléans - Agglomération orléanaise" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 02/02/01. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leu…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83448500Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - 2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22600Classement sonore des infrastructures de transports terrestres approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024. Classement des différentes infrastructures de transports terrestres (routes, voies ferr…
