R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41121200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 273900Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention …
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 99027300Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95622100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne Données surfaciques
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78725100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 60022100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques
Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51220300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Plan de Parc 2024-2039 plan2024-pnrnmParc & Géoparc Normandie-Maine Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1024300La charte d'un Parc est composée d'un rapport et d'un plan. Ce dernier permet de traduire visuellement les objectifs de la charte du Parc. Il est composé d'un plan principal et de trois cartes thémat…
Poster Plan de Ville Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K37800Poster du Plan de ville de la commune de Toulouse
Album plan de ville toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K26200Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies
Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Le Département de Saône-et-Loire mène une politique active de numérisation de son patrimoine archivistique et de mise à disposition, via internet, des ressources numérisées et des bases de données de…
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 15 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K42500La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et i…
Contrat Plan Inter Régional Rhône Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Le Plan Rhône est un projet global de développement durable sur le fleuve et sa vallée. Il rassemble l’État, le Comité de Bassin Rhône Méditerranée, les Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte-d’Azur,…
Contrat Plan Inter Régional LOT Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00En 1969 a d’abord été créée l'Association pour l'aménagement de la Vallée du Lot, qui regroupait près de 600 communes de la vallée. Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’En…
Contrat Plan Inter Régional LOIRE Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le plan Loire grandeur nature vise, dès 1994, à concilier dans une perspective de développement durable : la sécurité des personnes, la protection de l’environnement, le développement économique. Le …
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1985 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K11400Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1985 au format image. Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la l…
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1975 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K9500Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1975 au format image. Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la l…
Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K20700La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur a lancé une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019. Le Plan Régional de Préventi…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MENDE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
