Aide aux quotidiens locaux à faibles ressources de petites annonces en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 15 mars 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K20200
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K89900Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2014.
3e section "développement du lectorat de la presse" du fonds stratégique pour le développement de la presse NosDonnées.fr Mis à jour le 15 mars 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K24900
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 6 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88500Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de l…
Aide aux quotidiens locaux à faibles ressources de petites annonces en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K46800
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013 NosDonnées.fr Mis à jour le 31 mai 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92700Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées par le conseil municipal.
3e section "développement du lectorat de la presse" du fonds stratégique pour le développement de la presse NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K42300
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K97400Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées par le conseil municipal.
Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 19 févr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46800Donnée extraite du rapport annuel 2013 de la Cour des comptes, partie "Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011", page 27
Subventions par adhérent isséen 2020 Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 23 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K85700Subventions aux associations par adhérent isséen en 2020.
Subventions par adhérent isséen 2019 Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 23 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K82200Subventions aux associations par adhérent isséen en 2019.
Subventions par adhérent isséen 2017 Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 23 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68500Subventions aux associations par adhérent isséen en 2017.
Commune de Brocas : Associations Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K32K00Données concernant les associations de la commune de Brocas
Commune de Brocas : Associations Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K4K00Données concernant les associations de la commune de Brocas
Contrats de territoire 2017 à 2022 Région Normandie Mis à jour le 20 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion sociale et territoriale, d…
Subventions Région Normandie 2023 Région Normandie Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014 Lorient Agglomération Mis à jour le 9 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de sub…
Subventions Région Normandie 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2020 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
