Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 12 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 94611300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Cantons électoraux 2014 du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 30 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 92138000Découpage des cantons électoraux (année 2014)
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière DDT Yvelines Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 88225900Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Canton au sens de l'INSEE - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 77326000Le canton au sens de l'INSEE est une subdivision administrative d'un département. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale des Yvelines (78) DDT Yvelines Mis à jour le 10 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62226400Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Communes du Calvados possédant un guichet France Services Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1392900Date des données: 14/01/2026 Pour chaque commune du Calvados sont indiquées les noms, adresses, mail, téléphone des espaces France Services situées sur son territoire. La couche contient des doublon…
zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 28 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 56827800zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5198600Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau DDTM Vendée Mis à jour le 3 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 51926600Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU
Pays de chasse dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 28 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 51217300Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs
zones d’unités de gestion du Cerf dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 48527400zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 44223800Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.
Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57700Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départ…
Communes fusionnées au 1er janvier 2019 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37500Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Chefs lieux de cantons du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22800Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient 1 point unique pour les 2 cantons de Guéret. Voir la couche "Chefs lieux de canton…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
