Logiciels Libres sur le Comptoir-du-Libre.org Association ADULLACT Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 22K48K210L'ensemble des logiciels libres présents sur le Comptoir-du-Libre.org. L'export au format JSON contient pour chaque logiciel : la licence, le nom du logiciel libre, le dépôt du code source, le …
Allocataires du RSA Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 18 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K52321Nombre d'allocataires et de personnes couvertes par le RSA avec distinction du RSA socle et du RSA activité
Attributions de cartes de presse en 2013 Etalab Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K36121Données publiées par la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels.
Tombes militaires de 1870-1871 Ministère de la Culture Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7K2K01La loi du 4 avril 1873 "relative à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre" (c'est-à-dire la guerre franco-allemande de 1870) permet à l’État français d'acheter des pa…
Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 11K4K01Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2024-25 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supéri…
Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6201Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis sa création.
15061 - Nombre de demandes d’asile à la frontière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36601Après une augmentation continue entre 2005 et 2008, la chute du nombre des demandes enregistrée depuis 2009, s’est confirmée en 2013 (–36,9 %).
Faits constatés Zone Police Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp) Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K12Faits constatés en 2012 zone police
Effectifs d’étudiants en CPGE par année et par sexe Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K01Tableau statistique : effectifs d'étudiants en CPGE selon l'année et le sexe Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche À compter de 2021…
Contrat de relance et de transition écologique CRTEAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 22K5K22Présentation Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales…
15035 - Les visas pour les familles des réfugiés Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K24701En août 2009 est intervenu un changement de procédure dans la réunification familiale des réfugiés : les familles déposent directement auprès des postes diplomatiques et consulaires une demande de vi…
Financement et dépenses de la sécurité sociale Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 17 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K13601Créée en 1945, la Sécurité sociale « est la garantie donnée à chacun qu’en toutes circonstances il disposera des moyens nécessaires pour assurer sa subsistance et celle de sa famille dans des conditi…
Liste des agences de presse agréées Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K01Liste des agences de presse inscrites auprès de\*\*\*\*la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le statut d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 …
Elections présidentielles 2017 (1er tour) : vote des Français.es établi.e.s hors de France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 10 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K22Retrouvez les résultats détaillés, par pays et par circonscription consulaire, du vote Français résidant à l’étranger au premier tour de l’élection présidentielle 2017.
Liste des espèces à but d'études statistiques sur la pêche fish_species_with_isscaap_categoriesMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7K2K01Ce jeu de données est une jointure entre la liste des espèces communiquées par la FAO et la liste des codes ISSCAAP communiquée sur le même site en format pdf.
Pathologies : comorbidités associées à chaque pathologie Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 10K3K01Ce jeu de données est une des sources de datavisualisations disponibles sur le site Data pathologies. Informations générales : Les données présentent des informations sur les comorbidités associées…
Liste des écoles doctorales accréditées Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 2 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K4K31Ce jeu de données présente la liste exhaustive de toutes les écoles doctorales françaises accréditées par le Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016 Haute Autorité de santé Mis à jour le 20 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4K81112Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées aux Soins ».
ADRESSE-PREMIUM Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K01Une base de données dépréciée qui permettait de lier l’adresse à son environnement Depuis août 2022, la base ADRESSE PREMIUM est figée et n’est plus entretenue. Elle est remplacée par la BAN PLUS. …
Plaintes reçues par la CNIL CNIL Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 14K1K41Toute personne ou association peut adresser une plainte à la CNIL pour non-respect de la loi Informatique et Libertés et, depuis le 25 mai 2018, pour non-respect du règlement général sur la protectio…
