Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par département DEPARTEMENTS BIOAgence Bio Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 18K4K12Les parcelles agricoles d’une même exploitation peuvent être réparties sur plusieurs départements mais sont toutes déclarées dans le département où se situe le site d'activité ou à défaut, le siège d…
Classes d'état des chaussées du réseau routier national non concédé à partir de 2019 Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K01A partir de 2019, la méthode d’auscultation et d’évaluation de l’état des chaussées du réseau routier national non concédé, également appelée « demarche IQRN », a évolué pour tenir compte dernières a…
Bénéficiaires de la CMU par région et département IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 23 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 6K89902Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Drees et Fonds CMU
Faits constatés Zone Gendarmerie Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp) Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K02Faits Constatés en 2012 zone gendarmerie
Sites indisponibles Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 10K70K01En janvier 2018, l’Arcep et le Gouvernement annonçaient des engagements pris par les opérateurs pour accélérer la couverture mobile des territoires : c'est le New Deal mobile. Ces engagements ont été…
2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K22701Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire
Grand Paris Express et lieux culturels Société des grands projets Mis à jour le 21 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 6K21K22Ce jeu de données est issu de l'atlas des lieux culturels du Grand Paris réalisé par L'Atelier parisien d'urbanisme (Apur), la Société du Grand Paris (SGP) et la Direction Régionale des Affaires Cult…
DNMA - Métriques par UAI croisées par les services Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les services.
Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Parcours de formation de master Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 8K3K01Ce jeu de données présente les informations destinées au portail Trouver Mon Master (TMM) au titre des années universitaires 2019-2020, 2020-2021 et 2020-2021. Ces informations sont fournies par les…
Grands documents et images de l'histoire de France conservés par les Archives nationales Ministère de la Culture Mis à jour le 10 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K01Photographies de grands documents de l'Histoire de France conservés aux Archives nationales de France. La période couverte par les documents s'étend de 628 à 1958. Une sélection au total de 424 noti…
Inserjeunes Voie professionnelle scolaire par établissement relevant du ministère de l'éducation nationale et formation fine Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K01Ces données sont issues du système d'information DEPP/DARES InserJeunes et rendent compte du devenir des lycéens et étudiants inscrits en dernière année d'une formation en voie professionnelle de niv…
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018 CNIL Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 13K2K11Avant l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, tout fichier ou dispositif numérique enregistrant des données personnelles devait, préalablemen…
Professionnels de santé libéraux : patientèle par territoire (département, région) Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 9K1K01Ce jeu de données est une des sources de datavisualisations disponibles sur le site Data professionnels de santé libéraux. Informations générales : Les professions de santé libérales disponibles da…
Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009 Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K38731Un peu plus de 222 000 interruptions volontaires de grossesse (IVG) ont été réalisées en France en 2008 ainsi qu’en 2009. Avec 15 IVG pour 1 000 femmes, la France se situe dans la moyenne européenne.…
Voies par chaussée sur le réseau routier national Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K3K11Ce jeu de données indique le nombre de voies par chaussée sur le réseau routier national. Il est conforme aux recommandations de la directive INSPIRE et s'inscrit dans la rubrique "Réseaux de transpo…
Dépenses du ministère de la Culture par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K31Dépenses du ministère de la Culture par département en 2019. Ces dépenses ne comprennent pas les dépenses de personnel. Source : département de l'analyse budgétaire et de la synthèse, traitement Dep…
Données essentielles des conventions de subvention Ministère de la Culture Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K11Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris pour …
Publication des avis DINUM (articles 3 et 7) Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 11K2K02La direction interministérielle du numérique(DINUM) publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands …
Compte du logement Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K1K01Le Compte satellite du logement (CSL) dresse un bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement de l’ensemble des acteurs économiques. Il résulte d'une consolidation d'un grand nombre d…
Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K70801Ce jeu de données regroupe les communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral. C…
