Pack loi d'accélération ENR Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52300Pack de données à destination des collectivités territoriales pour aider à l'identification des zones d'accélération ENR dans le cadre de la loi d'accélération des ENR.
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6378600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4178900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI de Brenntag à Saint-Herblain en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4184800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 83540500L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi pour leurs plumes et leurs fientes.
Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 83035300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Carte de Bruit Stratégique 4ème échéance : Infrastructures de transport terrestre dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 82635000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41410700L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64113100Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 82214600Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82328500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41128000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81635000Les projets et mesures mentionnés respectivement aux articles L. 102-1 et L. 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit permettre la …
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81329500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau so…
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79728200Voir résumé non technique
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.
Bassins versants de gestion bassins-versants-de-gestionBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Les bassins versants de gestion sont les périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager les enjeux des territoires et s’accorder sur les actions à mettre en œuvre. Ils répondent à la lo…
Plan local d'urbanisme de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 79736600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
