Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 46420100Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : communes de l'aire du SCOT rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en app…
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45712600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour D…
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4558100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 45011300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécu…
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4507600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Dammarie (28122), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 45022700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4478900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 car…
PLU de HAUTERIVES 26148 - Mise à jour SUP 25/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4469500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Mise à jour SUP du 25/0…
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION - première vague DDTM Gironde Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4415800La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave…
CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4397300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le …
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 426000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 419000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des c…
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41811600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41016200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour du 06/08/2015 - FIN de VALIDITE : 24/10/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 40912300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 06/08/2015 -…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40712500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le…
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 40610700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 40410600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 caractère exécutoire le 14/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/…
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3988500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019
